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R.V.Q. 583
- Règlement sur la réalisation pour l’année 2004 et les suivantes, de trois programmes de subventions et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Une dépense de...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Pour pourvoir aux...
4
La ville affecte...
5
Si le montant...
6
Le présent règlement...
Annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DE LA RÉPARTITION DE LA DÉPENSE