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R.V.Q. 590
- Règlement sur des travaux de réfection de divers bâtiments et structures de la ville, ainsi que sur les services professionnels y afférents et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux sont...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Pour pourvoir aux...
4
La ville affecte...
5
Si le montant...
6
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES DÉPENSES POUR DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE DIVERS BÂTIMENTS ET STRUCTURES DE LA VILLE AINSI QUE SUR LES SERVICES PROFESSIONNELS Y AFFÉRENTS, LE TOUT TEL QUE PRÉVU AU PROGRAMME D’IMMOBILISATIONS 2004