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R.V.Q. 616
- Règlement sur des travaux de branchement aux services d’aqueduc et d’égout pour les années 2004 et suivantes et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux de...
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Afin d’acquitter cette...
3
Pour pourvoir aux...
4
La ville affecte...
5
Si le montant...
6
Le présent règlement...