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R.V.Q. 625
- Règlement sur des travaux d’architecture de mécanique et d’électricité ainsi que de réfection de toitures de structures d’ouvrages et d’équipements urbains et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux d’architecture,...
2
Afin de pourvoir...
3
Pour pourvoir aux...
4
La ville affecte...
5
Si le montant...
6
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE