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R.V.Q. 654
- Règlement sur la construction de passages piétonniers, sur la mise en application de deux ententes relatives à des travaux municipaux et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux sont...
2
Une dépense de...
3
Des travaux sont...
4
Une dépense de...
5
Afin d’acquitter ces...
6
Pour pourvoir aux...
7
La ville affecte,...
8
Si le montant...
9
Le présent règlement...
ANNEXE I
(articles 1 et 3)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE