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R.V.Q. 683
- Règlement sur des travaux de réfection des réseaux d’aqueduc et d’égout et de voirie ainsi que sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux sont...
2
Afin de pourvoir...
3
Pour pourvoir aux...
4
La ville affecte...
5
Si le montant...
6
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1 )
description détaillée DES TRAVAUX ET DE LA dÉpense