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R.V.Q. 717
- Règlement sur des travaux d’aménagement de parc et d’amélioration d’équipements récréatifs dans l’arrondissement La Cité et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE des travaux et DE LA DÉPENSE