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R.V.Q. 769
- Règlement sur des travaux de construction et de relocalisation de conduites d’aqueduc à divers endroits sur le territoire de la Ville de Québec et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux d’ajout...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE RELOCALISATION DE CONDUITES D’AQUEDUC À DIVERS ENDROITS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE QUÉBEC