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R.V.Q. 775
- Règlement sur des travaux de prolongement de la rue du Carbone située dans l’arrondissement Charlesbourg ainsi que sur les services professionnels y afférents et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux de...
2
Afin d’acquitter le...
3
La ville autorise...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
ESTIMATION PRÉLIMINAIRE – TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE LA RUE DU CARBONE DANS L’ARRONDISSEMENT CHARLESBOURG
PRE2004-192