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R.V.Q. 785
- Règlement sur la fermeture d’une partie de l’avenue Charles-Huot située dans l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery
Table des matières détaillée
1
Il est ordonné...
2
La partie de...
3
Cette fermeture d’une...
4
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
PLAN ET DESCRIPTION TECHNIQUE MINUTE 752 DE BENOÎT COUTURE, ARPENTEUR-GÉOMÈTRE DATÉS DU 17 AOÛT 2004