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R.V.Q. 80
- Règlement modifiant le Règlement VQZ-3 « Sur le zonage et l’urbanisme » de l’ancienne Ville de Québec relativement aux constructions autorisées dans les marges de recul
Table des matières
ANNEXE I
(articles 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, et 40)
MODIFICATIONS À L’ANNEXE B, CAHIER DES SPÉCIFICATIONS DU RÈGLEMENT VQZ-3 « SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME » DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC