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R.V.Q. 85
- Règlement sur la réfection et l'aménagement de parcs, de bâtiments et de structures d'équipements récréatifs situés dans l’arrondissement 2 et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Une dépense de...
2
Des travaux sont...
3
Afin d’acquitter la...
4
Une partie de...
5
Pour pourvoir aux...
6
La ville affecte...
7
Si le montant...
8
Le présent règlement...
ANNEXE I
(articles 1 et 2)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES DÉPENSES ET DES TRAVAUX
Annexe II
(article 4)
sommes engagées avant l’adoption du Règlement