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R.V.Q. 870
- Règlement sur la phase 2005 des travaux d’aménagement du parc linéaire des rivières Saint-Charles et du Berger et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
La phase 2005...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le conseil de...
8
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
description détaillée des travaux et de la dépense pour l’aménagement du parc linéaire des rivières saint-charles et du berger
ANNEXE II
(article 1)
tableau de l’estimation des coûts d’acquisition
ANNEXE III
(article 7)
description technique des parties de lots à acquérir dans le cadre de l’aménagement du parc linéaire des rivières saint-charles et du berger, phase 2005