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R.V.Q. 978
- Règlement sur le bruit
Table des matières détaillée
I
DÉFINITIONS
1
Dans ce règlement,...
II
NUISANCES SONORES
I
NUISANCE GÉNÉRALE
2
Un bruit perturbateur...
II
NUISANCES SPÉCIFIQUES
1
Animaux
3
Le bruit perturbateur...
2
Sirènes, cloches, sifflets, klaxon
4
Le bruit produit...
5
Le bruit produit...
3
Travaux de construction
6
Le bruit perturbateur...
7
L’article 6 ne...
4
Spectacles, instruments de musique et amplificateurs
8
Le bruit perturbateur...
9
Le bruit produit...
10
Ce règlement ne...
5
Véhicules routiers
11
Le bruit perturbateur...
III
BRUIT DANS UN LIEU HABITÉ
I
APPAREIL DE MESURE
12
L’analyse d’un bruit...
13
Sous réserve d’une...
14
Le filtre de...
15
Les appareils doivent...
II
MÉTHODE DE MESURE
1
Bruit continu ou intermittent
16
Afin de déterminer...
17
L’analyse du bruit...
18
Aux fins de...
2
Bruit impulsif
19
L’analyse d’un bruit...
20
Lorsque la mesure...
3
Bruit comportant des sons purs audibles
21
Afin de déterminer...
4
Bruit de fond
22
Le niveau de...
23
L’analyse du bruit...
III
EMPLACEMENT ET LOCALISATION DE LA MESURE
24
Lors d’une mesure...
25
À l’intérieur d’un...
IV
CONDITIONS DE LA MESURE
26
Pour les fins...
V
NORMALISATION
27
En vue de...
28
Lors de la...
VI
NIVEAU MAXIMAL
29
Le niveau maximal...
IV
EXCEPTIONS
30
Ce règlement ne...
V
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
31
L’application de ce...
32
Aux fins de...
VI
INFRACTION ET PEINES
33
Quiconque contrevient à...
VII
ORDONNANCE
34
Le comité exécutif...
35
Le comité exécutif...
36
Le comité exécutif...
VIII
DISPOSITIONS ABROGATIVES
37
L’article 36 du...
38
Les articles 39...
39
Le Règlement 93‑027...
40
Le Règlement 93‑094...
41
L’article 3.1.3.23 du...
42
L’article 3.1.3.24 du...
43
L’article 3.2.3.22 du...
44
L’article 3.2.3.23 du...
45
L’article 3.3.3.24 du...
46
Les articles 27...
47
Le Règlement 94‑2733...
48
Les articles 2.1...
49
Le Règlement V-293...
50
Le Règlement V-949-89...
51
L’article 2 du...
52
Les articles 5.1.1...
53
Le Règlement VQB-5...
54
L’article 10 du...
55
Le Règlement 828-92...
56
Les articles 2.1...
57
L’article 17 du...
58
Les articles 27...
59
Les articles 6...
60
Le Règlement U-97-8...
61
L’article 30 du...
62
Les articles 33...
63
L’article 33 du...
64
Les articles 58,...
65
L’article 9 du...
66
L’article 2.12 du...
67
Les articles 2.28,...
68
En plus des...
VIII
DISPOSITION FINALE
69
Le présent règlement...