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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Table des matières détaillée

1 DOMAINE D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
- 1Domaine d’application
- 2Définitions
2 PERMIS
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 2 PERMIS DE LOTISSEMENT
- 3 PERMIS DE CONSTRUCTION
- 4 PERMIS D’OCCUPATION
- 5 PERMIS D’UTILISATION DE LA VOIE PUBLIQUE
  - 29Conditions d’émission du...
- 6 PERMIS RELATIFS À LA PROTECTION DES ARBRES
- 7 PERMIS DE REMPLISSAGE
- 8 PERMIS RELATIFS À UNE ENSEIGNE ET À UN PANNEAU-RÉCLAME
3 MÉTHODOLOGIE
- 1 ZONES
  - 37Répartition du territoire...
  - 38Interprétation des limites...
- 2 LE CAHIER DES SPÉCIFICATIONS
- 3 ANNEXE CONCERNANT LES USAGES DÉROGATOIRES
  - 46Annexe C
4 NORMES DE LOTISSEMENT
- 1 OUVERTURE DE RUE Abrogée : 1996, R.V.Q. Z-4474, a. 1
- 2 LES LOTS
5 CLASSIFICATION DES USAGES
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 2 UTILISATION AGRICOLE
  - 63Groupe Agriculture 1...
  - 64Groupe Agriculture 2...
- 3 UTILISATION RÉSIDENTIELLE
- 4 UTILISATION COMMERCIALE
- 5 UTILISATION INDUSTRIELLE
- 6 UTILISATION PUBLIQUE
- 7 UTILISATION RÉCRÉATIVE
  - 92Groupe Récréation 1...
  - 93Groupe Récréation 2...
- 8 HABITATION PROTÉGÉE
  - 94Substitution non autorisée
  - 95Interprétation
- 9 USAGES SPÉCIFIQUES
- 10 CONTINGENTEMENT DES USAGES
6 USAGES COMPLÉMENTAIRES
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  - 100Abandon de l’usage...
- 2 USAGES COMPLÉMENTAIRES AUX LOGEMENTS
- 3 AUTRES USAGES COMPLÉMENTAIRES
7 ÉLÉMENTS DÉROGATOIRES
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 2 LOT DÉROGATOIRE
  - 130Bâtiment sur un...
- 3 BÂTIMENT DÉROGATOIRE
  - 131Agrandissement d’un bâtiment...
  - 131.1Agrandissement d'tm bâtiment...
- 4 USAGE DÉROGATOIRE
8 IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL
- 1 NORMES D’IMPLANTATION
- 2 MARGES DE RECUL
- 3 PROJET D’ENSEMBLE - NORMES PARTICULIÈRES
  - 182Distance de dégagement
  - 183Dimension des cours
- 4 AMÉNAGEMENT DU TERRAIN
9 CONSTRUCTIONS ACCESSOIRES
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 2 BÂTIMENT ACCESSOIRE À UN USAGE D’UN GROUPE D’UTILISATION RÉSIDENTIELLE
- 3 GARAGE PRIVÉ ET ABRI D’AUTO
- 4 ANTENNES
- 5 PISCINES
- 5.1 BALCON, TERRASSE, PERRON, PORCHE ET ESCALIER EXTÉRIEUR
  - 226.1Empiètement en marge...
  - 226.2Empiètement en marge...
- 6 AUTRES CONSTRUCTIONS ACCESSOIRES
10 CONSTRUCTIONS ET USAGES TEMPORAIRES
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  - 232Application
  - 233Durée limitée
- 2 ABRIS D’HIVER
- 3 BÂTIMENTS ET ROULOTTES DE CHANTIER ET BÂTIMENTS UTILISÉS POUR VENTE OU LOCATION IMMOBILIÈRE
  - 237Période autorisée
  - 238Implantation et construction
- 4 EXPOSITION ET VENTE DE PRODUITS À L'EXTÉRIEUR DE CERTAINS COMMERCES DE DÉTAIL
- 5 VENTE D’ARBRES DE NOËL
- 6 CIRQUES, CARNAVALS, KERMESSES ET ÉVÉNEMENTS SPORTIFS
- 7 PISTES D’ATTERRISSAGE PRIVÉES POUR HÉLICOPTÈRE
  - 250Exigences et période...
  - 251Stationnement
- 8 MARCHÉS AUX PUCES EXTÉRIEURS
- 9 COMMERCES TEMPORAIRES IMPLANTÉS LORS DE MANIFESTATIONS ET DE FÊTES POPULAIRES
  - 257Exigences
- 10 CAFÉS-TERRASSES
- 11 AUVENTS ET ABRIS
10.1 ENSEIGNES
- I DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  - 283.1Interprétation
  - 283.2Application
- II NORMES GÉNÉRALES
- III ENSEIGNE INSTALLÉE SUR UN BÂTIMENT
- IV ENSEIGNE INSTALLÉE AU SOL
- V ENSEIGNES - LOCALISATION
- VI AFFICHAGE TEMPORAIRE
  - 283.35Événements spéciaux
  - 283.35.1An 2000
- VII CAS PARTICULIERS
  - 283.36Organismes de charité...
11 NORMES DE CONSTRUCTION
- 1 NORMES RELATIVES À LA CONSTRUCTION ET À LA PRÉVENTION DES INCENDIES
  - 284Intégration des normes...
  - 284.1Un bâtiment existant...
- 2 ZONES MIXTES
  - 285Logement dans un...
- 3 NORMES D’ÉCLAIRAGE
- 4 OCCUPATION DES SOUS-SOLS
  - 290Niveau des sous-sols
- 5 BÂTIMENTS DONT LES MURS FORMENT UN ANGLE RENTRANT Abrogée : 1996, R.V.Q. Z-4430, a. 10
  - 291Abrogé : 1996,...
- 6 POURCENTAGE DE GRANDS LOGEMENTS
- 7 NORMES D’INSONORISATION ET DE VENTILATION
  - 294.1Lorsque le cahier...
- 8 CONSTRUCTION DES ESCALIERS
  - 294.2Escalier extérieur -...
12 ARCHITECTURE DES BÂTIMENTS
- 1 NORMES CONCERNANT L'ARCHITECTURE ET L'ESTHÉTIQUE DES CONSTRUCTIONS
13 PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
- 1 ENTRETIEN D’UN TERRAIN
  - 299Propreté et entretien...
  - 300Fondations à ciel...
- 2 ZONES DE CONTRAINTES MAJEURES
- 3 ZONES TAMPONS
- 4 REMPLISSAGE
  - 308Exigences
- 5 FORÊT URBAINE
- 6 EXPLOITATION FORESTIÈRE ET ACÉRICOLE
  - 311Exploitation forestière
  - 312Exploitation acéricole
- 7 RÉSERVOIR SOUTERRAIN DE PRODUITS PÉTROLIER
  - 312.1Le détenteur d'un...
14 NORMES DE STATIONNEMENT, DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT DES VÉHICULES
- 1 NORMES DE STATIONNEMENT
- 2 AMÉNAGEMENT DES AIRES DE STATIONNEMENT
- 3 NORMES DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT DES VÉHICULES
15 NORMES D’ENTREPOSAGE
- 1 ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR
- 2 DISPOSITIONS DES ORDURES
  - 342Localisation
16 NORMES RELATIVES À CERTAINS USAGES ET CONSTRUCTIONS
- 1 STATIONS-SERVICE, POSTES D’ESSENCE, LAVE-AUTOS
- 2 PARC DE MAISONS MOBILES
17 INFRACTIONS ET PEINES
- 359Infractions
- 360Travaux sans permis
- 361Construction ou réalisation...
- 362Conditions du permis...
- 363Conditions du permis...
- 364Construction ou réalisation...
- 365Construction ou réalisation...
- 366Occupation sans permis
- 367Occupation non conforme...
- 368Abattage d’arbres sans...
- 369Plantation d'arbres sur...
- 370Autres recours
18 DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
- 371Abrogations
- 372Ordonnances ou autres...
- 373Renvois - dispositions...
- 374Entrée en vigueur
ANNEXE A (article 1) PLANS
ANNEXE B (article 39) CAHIER DES SPÉCIFICATIONS - CODES DE SPÉCIFICATIONS
ANNEXE C (article 46) NOTES CONCERNANT LES USAGES DÉROGATOIRES
ANNEXE D NORMES CONCERNANT LE STATIONNEMENT