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R.A.V.Q. 576
- Règlement de l’agglomération sur le Régime surcomplémentaire de retraite des employés de la Ville de Québec
Table des matières détaillée
Document au 3 juillet 2013
I
CONSTITUTION ET OBJET DU RÉGIME
1
Est constitué, en...
2
Le présent régime...
3
Le présent régime...
4
Aux fins du...
5
Une rente supplémentaire...
6
Le Comité de...
7
La Ville de...
II
RENTES ET PRESTATIONS PAYABLES
8
La Ville de...
9
La Ville de...
10
La Ville de...
11
La Ville de...
12
La valeur d'une...
13
La valeur d'une...
14
Les dispositions relatives...
III
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
I
ANCIENS PARTICIPANTS DE LA VILLE DE QUÉBEC
15
Aux fins de...
16
Les dispositions prévues...
II
ANCIENS PARTICIPANTS DE LA VILLE DE BEAUPORT
17
Aux fins de...
18
La Ville de...
19
La Ville de...
20
Une rente supplémentaire...
IV
DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES
21
Lorsqu'une modification au...
22
Le présent règlement...
23
Il remplace à...
24
(Omis.)