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R.A.V.Q. 769
- Règlement de l’agglomération sur la tarification applicable à l’adhésion ainsi qu’à la fourniture de services de l’Office du tourisme de Québec
Table des matières
Document au 8 février 2013
I
TARIFICATION RELATIVE À L’ADHÉSION À L’OFFICE DU TOURISME DE QUÉBEC
II
TARIFICATION RELATIVE AUX SERVICES OFFERTS PAR L’OFFICE DU TOURISME DE QUÉBEC
III
DISPOSITIONS MODIFICATRICES
IV
DISPOSITION FINALE