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R.A.V.Q. 769
- Règlement de l’agglomération sur la tarification applicable à l’adhésion ainsi qu’à la fourniture de services de l’Office du tourisme de Québec
Table des matières détaillée
Document au 22 avril 2016
I
TARIFICATION RELATIVE À L’ADHÉSION À L’OFFICE DU TOURISME DE QUÉBEC
1
Conformément au Règlement...
1.01
Conformément au Règlement...
1.02
Conformément au Règlement...
1.03
Conformément au Règlement...
II
TARIFICATION RELATIVE AUX SERVICES OFFERTS PAR L’OFFICE DU TOURISME DE QUÉBEC
1.1
Abrogé : 2014,...
1.1.1
Abrogé : 2016,...
1.1.2
La tarification pour...
III
DISPOSITIONS MODIFICATRICES
1.2
Le présent règlement...
1.3
Toute référence dans...
1.4
L’article 44 du...
IV
DISPOSITION FINALE
2
(Omis.)