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R.A.V.Q. 917
- Règlement de l'agglomération sur le Comité consultatif agricole de l'Agglomération de Québec
Table des matières détaillée
Document au 2 décembre 2014
I
CONSTITUTION ET MANDAT
1
Un Comité consultatif...
2
Le comité a...
3
Le comité doit...
II
COMPOSITION
4
Le comité se...
5
La durée du...
6
Le conseil d’agglomération...
7
Le conseil d’agglomération...
8
Le conseil d’agglomération...
9
Le mandat d’un...
10
Un membre qui...
11
Le conseil d’agglomération...
12
Lorsqu’une vacance est...
III
FONCTIONNEMENT
13
Le quorum des...
14
Le comité se...
15
Les assemblées du...
16
Un membre du...
17
Chaque membre du...
18
Un membre du...
19
Le membre du...
IV
DISPOSITION ABROGATIVE ET FINALE
20
Le Règlement n°...
21
Le présent règlement...