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R.A.V.Q. C.U.Q. 98-510
- Règlement relatif à l’établissement du Parc régional des Cheminots et aux règles devant y être respectées
Table des matières détaillée
À jour au 25 mars 2026
I - DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
Préambule
1
Le préambule du...
Objet
2
Le présent règlement...
3
Les règles contenues...
4
Les règles contenues...
Définitions
5
Bande : Tronçon...
II - PARC RÉGIONAL
Établissement du parc
6
La Communauté urbaine...
6.1
La Communauté urbaine...
Conservation du milieu naturel
7
Toute personne admise...
8
Il est interdit...
9
Il est interdit...
Admission
10
L’accès au parc...
11
Abrogé : 2000,...
12
L’accès au parc...
13
L’accès au parc...
14
L’accès au parc...
15
Il est interdit...
Comportement
16
Toute personne admise...
17
Toute personne admise...
18
Il est interdit...
18.1
Il est interdit...
Armes
19
Il est interdit...
Stationnement et utilisation de véhicules
20
Les espaces de...
21
Il est interdit...
22
À l’exception des...
23
L’utilisation de bicyclettes...
24
Il est interdit...
25
La vitesse maximale...
Animaux
25.1
Il est interdit...
26
Toute personne ayant...
27
Toute personne ayant...
Affichage
28
L’affichage à l’intérieur...
29
La Communauté urbaine...
30
Les coûts de...
31
Ces enseignes doivent...
32
La superficie d'une...
33
Toutes les enseignes...
34
La Communauté urbaine...
Ordures
35
Il est interdit...
Activités prohibées
36
Il est interdit...
37
Il est interdit...
38
Il est interdit...
Commerces
39
Toute activité commerciale...
40
Toute autorisation est...
41
Le coût et...
Expulsion
42
Toute personne constituant...
Pouvoirs des patrouilleurs
43
Le patrouilleur représente...
44
Le patrouilleur peut...
45
Le patrouilleur peut...
46
Le patrouilleur peut...
III - CORRIDOR RÉCRÉO-TOURISTIQUE
Statut
47
Les corridors récréotouristiques...
Règles de sécurité
48
Les règles suivantes...
49
Sur piste, la...
50
La piste est...
50.1
Il est interdit...
50.2
Tout autre usage...
51
Les usagers de...
52
Tous les usagers...
52.1
Tous les usagers...
52.2
Il est interdit...
52.3
Tous les usagers...
53
Il est permis...
54
La vitesse maximale...
55
Il est interdit...
56
Il est interdit...
57
Tout usager de...
58
Tout usager de...
IV - DISPOSITIONS PÉNALES
Infractions
59
Toute personne qui...
60
Toute personne qui...
61
Lorsqu'une infraction en...
61.1
Le présent règlement...
V - DISPOSITION FINALE
62
(Omis.)
ANNEXE A
(article 6)
ANNEXE B
(article 6.1)
ANNEXE C
(article 24)