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R.C.A.1V.Q. 3
- Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’enlèvement des matières résiduelles
Table des matières
Document au 12 juillet 2013
I
DÉFINITIONS
II
DISPOSITION GÉNÉRALE
III
ENLÈVEMENT DES ORDURES
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
1
Particularités des contenants
2
Immeuble résidentiel de cinq logements ou moins ou maison en rangée qui a front sur une rue
3
Immeuble résidentiel de six logements
4
Immeuble résidentiel de sept logements ou plus mais de moins de 200 logements ou ensemble immobilier
5
Immeuble résidentiel de 200 logements ou plus
6
Immeuble non résidentiel
III
MATIÈRES RÉSIDUELLES NE POUVANT PAS ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES ORDURES
IV
FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
1
Ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac
2
Ordures contenues dans un contenant à chargement avant d’un immeuble résidentiel ou non résidentiel
2.1
Ordures contenues dans un contenant semi-enterré à chargement avant d’un immeuble résidentiel ou non résidentiel
3
Ordures contenues dans un contenant à chargement arrière d’un immeuble résidentiel ou non résidentiel
4
Ordures contenues dans un contenant à roulement d’un immeuble résidentiel ou non résidentiel
IV
ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
1
Particularités des contenants
2
Immeuble résidentiel de cinq logements ou moins ou maison en rangée qui a front sur une rue
3
Immeuble résidentiel de six logements
4
Immeuble résidentiel de sept logements ou plus ou ensemble immobilier
5
Immeuble résidentiel comportant un commerce
6
Immeuble non résidentiel
7
Immeuble non résidentiel comportant un logement
III
MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES MATIÈRES RECYCLABLES
IV
FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
V
ENLÈVEMENT DU CARTON
1
Immeuble résidentiel
2
Immeuble non résidentiel
3
Après l’enlèvement
V
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
III
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
VI
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS, DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON, DES BRINDILLES, DES BRANCHES ET DES ARBRES DE NOËL NATURELS
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
III
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS ET DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON
IV
ENLÈVEMENT DES ARBRES DE NOËL NATURELS
V
ENLÈVEMENT DES BRINDILLES ET DES BRANCHES
VII
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
II
MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES EN VUE DE L’ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
III
FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
VIII
DISPOSITIONS DIVERSES
IX
INSPECTION
X
INFRACTIONS ET PEINES
XI
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
XII
DISPOSITIONS ABROGATIVE ET MODIFICATRICE
XIII
DISPOSITION FINALE
ANNEXE I
(article 27)
ZONES D’ENLÈVEMENT DES ORDURES EN BAC ROULANT, EN POUBELLE OU EN SAC
ANNEXE II
(articles 31 et 35)
ZONES D’ENLÈVEMENT DES ORDURES EN CONTENANT À CHARGEMENT AVANT OU EN CONTENANT À CHARGEMENT ARRIÈRE
ANNEXE III
(articles 56 et 60)
ZONES D’ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES EN BAC ROULANT OU EN PANIER
ANNEXE IV
(article 77)
ZONES D’ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
ANNEXE V
(article 93)
ZONES D’ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS