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R.C.A.6V.Q. 127
- Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la circulation et le stationnement
Table des matières
À jour au 10 juin 2025
I
INTERPRÉTATION
I
OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
II
DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
III
MÉTHODOLOGIE
IV
DÉFINITIONS
II
CIRCULATION ET STATIONNEMENT - NORMES APPUYÉES PAR UNE SIGNALISATION
I
CIRCULATION
1
Limites de vitesse
2
Arrêts obligatoires
3
Céder le passage
4
Manoeuvres obligatoires ou interdites à une approche d’une intersection
5
Virage à droite au feu rouge
6
Direction des voies
7
Passages pour piétons
8
Circulation à sens unique
9
Voies réservées aux autobus urbains
10
Voies réservées aux cyclistes
11
Trajet obligatoire pour les cyclistes
12
Zones de sécurité
13
Feux de circulation
14
Limitations de poids
15
Circulation interdite aux camions et aux véhicules-outil
16
Circulation interdite aux motocyclettes
17
Circulation interdite aux autobus interurbains, nolisés et touristiques
18
Circulation interdite aux autobus
19
Rues partagées
II
STATIONNEMENT
1
Stationnement interdit ou limité
2
Zones de stationnement réservées à catégorie de véhicules
3
Zones de stationnement réservées aux personnes handicapées
4
Stationnement en oblique ou perpendiculaire
5
Arrêt interdit
6
Débarcadères
7
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
8
Service de stationnement avec voiturier
9
Permis de stationnement - zones et règles particulières
III
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET PEINES EN MATIÈRE DE STATIONNEMENT
1
Stationnement interdit ou limité
2
Zones de stationnement réservées à une catégorie de véhicules
3
Zones de stationnement réservées aux personnes handicapées
4
Stationnement oblique ou perpendiculaire
5
Arrêt interdit
6
Débarcadère
7
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
8
Service de stationnement avec voiturier
9
Opérations d’entretien hivernal de la voie publique
10
Dispositions pénales
III
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
IV
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
ANNEXE I
(article 8 )
Limites de vitesse
ANNEXE II
(articles 14 et 15)
Passage pour personnes et direction des voies
ANNEXE III
(articles 11 et 12)
Manoeuvres obligatoires ou interdites à une approche d'une intersection
ANNEXE IV
(article 13)
Interdiction d'effectuer un virage à droite au feu rouge
ANNEXE V
(article 16)
Circulation à sens unique
ANNEXE VII
(articles 18 et 19)
Trajet obligatoire pour les cyclistes
ANNEXE VIII
(article 20)
ZONES DE SÉCURITÉ RÉSEAU LOCAL – ARRONDISSEMENT DE LA HAUTE-SAINT-CHARLES
ANNEXE IX
(article 21 )
Feux de circulation
ANNEXE X
(article 23 )
Circulation interdite aux camions et aux véhicules outils
ANNEXE XII
(article 25 et 26 )
Circulation interdite aux autobus et aux autobus urbains, nolisés et touristiques