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R.R.A.1V.Q. chapitre O-2
- Règlement intérieur du conseil d’arrondissement La Cité sur les opérations d’entretien de la voie publique
Table des matières
Document au 18 novembre 2003
I
OPÉRATION DE DÉNEIGEMENT
I.1
OPÉRATION DE NETTOYAGE DE LA VOIE PUBLIQUE
II
III
DISPOSITION MODIFICATRICE
IV
DISPOSITION FINALE