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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1
- Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais
Table des matières détaillée
Document au 19 septembre 2009
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
1
Ce règlement fixe...
2
Certaines modalités relatives...
3
Le montant exigible...
4
Les taxes applicables...
II
TARIFICATION POUR UNE DEMANDE DE MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE ZONAGE OU À L’UN OU L’AUTRE DES RÈGLEMENTS D’URBANISME RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT ET POUR UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE
5
Dans le présent...
5.0.1
La tarification pour...
5.0.2
Le tarif imposé...
5.0.3
Chaque demande de...
5.0.4
Lorsque le tarif...
5.0.5
Lorsque le tarif...
5.0.6
Le présent chapitre...
II.1
TARIFICATION POUR DES ACTIVITÉS DE LOISIR
5.1
Dans ce chapitre,...
5.1.1
La tarification familiale...
5.2
La tarification pour...
5.2.0.1
La tarification pour...
5.2.0.2
Le remboursement d’un...
5.2.0.3
Le remboursement d’un...
5.2.1
La tarification pour...
5.2.1.1
La tarification pour...
5.2.1.2
La tarification pour...
5.2.2
La tarification pour...
5.2.3
La tarification pour...
5.2.3.1
La tarification pour...
5.2.3.2
Le remboursement d’un...
5.2.3.3
Le remboursement d’un...
5.2.4
La tarification pour...
5.2.4.0.1
Le remboursement d’un...
5.2.4.0.2
Le remboursement d’un...
5.2.4.1
La tarification pour...
5.2.5
La tarification pour...
5.2.6
La tarification pour...
5.2.6.1
Le remboursement d’un...
5.2.7
La tarification pour...
5.2.7.1
La tarification pour...
5.2.7.2
Le remboursement d’un...
5.2.7.3
Le remboursement d’un...
II.2
TARIFICATION POUR LA LOCATION DE MATÉRIEL DE LA VILLE
5.3
La tarification pour...
5.3.1
La tarification pour...
5.3.2
La tarification pour...
5.3.3
La tarification pour...
5.3.3.1
La tarification pour...
5.3.3.2
La tarification pour...
5.3.4
Aucune location pour...
II.3
TARIFICATION POUR LA LOCATION D'ESPACES RÉCRÉATIFS
5.4
Dans le présent...
5.5
La tarification pour...
5.5.1
La tarification pour...
5.5.2
Le remboursement d’un...
5.6
La tarification pour...
III
TARIFICATION POUR LA FOURNITURE DE BIENS ET DE SERVICES OFFERTS DANS LES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES ET AUTRES FRAIS
I
DÉFINITIONS
6
Dans ce chapitre,...
II
PRÊT ENTRE BIBLIOTHÈQUES
7
La bibliothèque peut,...
8
La bibliothèque prête,...
III
TARIFICATION ET FRAIS
9
La tarification pour...
10
Les frais de...
11
Les frais pour...
IV
PERTE DU BÉNÉFICE DES PRIVILÈGES
12
L’abonné qui doit...
III.1
TARIFICATION POUR LE DÉPÔT DE LA NEIGE PROVENANT DE TERRAINS PRIVÉS DANS LES RUES
12.1
La tarification pour...
12.2
Abrogé : 2007,...
12.3
Abrogé : 2007,...
III.1.1
TARIFICATION POUR LE DÉPLACEMENT OU LE REMORQUAGE D’UN VÉHICULE
12.3.1
Le tarif des...
12.3.2
Sous réserve de...
III.1.2
TARIFICATION POUR LE SERVICE DE FOURRIÈRE
12.3.3
Sous réserve de...
III.2
TARIFICATION POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX À LA SUITE DE TRAVAUX EFFECTUÉS PAR UNE ENTREPRISE D’UTILITÉ PUBLIQUE
12.4
La tarification pour...
12.4.1
La tarification pour...
12.4.2
La tarification pour...
12.4.3
La tarification pour...
12.4.4
La tarification pour...
III.3
TARIFICATION POUR UNE MODIFICATION DE TROTTOIR ET DE BORDURE DE RUE
12.5
La tarification pour...
12.5.1
La tarification pour...
IV
DISPOSITIONS MODIFICATRICES
13
Sous réserve de...
14
Les dispositions de...
V
DISPOSITION FINALE
15
(Omis).