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R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1
- Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy
Table des matières
Document au 31 mars 1995
I
INTERPRÉTATION
II
CLASSIFICATION DES USAGES
III
RÈGLES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX USAGES ET AUX NORMES D’IMPLANTATION
IV
NORMES D’AMÉNAGEMENT
V
USAGES, BÂTIMENTS, CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS COMPLÉMENTAIRES ET TEMPORAIRES
VI
CONTRAINTES D’AMÉNAGEMENT
VII
STATIONNEMENT, ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT ET ACCÈS VÉHICULAIRES
VIII
ENSEIGNES
IX
LE CENTRE-VILLE
X
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
XI
USAGES, CONSTRUCTIONS ET ENSEIGNES DÉROGATOIRES PROTÉGÉS PAR DROITS ACQUIS
XII
PROHIBITIONS ET INFRACTIONS
ANNEXE I
LA GRILLE DES SPÉCIFICATIONS