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R.R.V.Q. chapitre O-1 - Règlement sur l'organisation administrative de la ville

Table des matières détaillée

I LA DIRECTION GÉNÉRALE Abrogé : 2016, R.V.Q. 2498, a. 42.
II LES SERVICES DE LA VILLE ET LES DIRECTIONS D'ARRONDISSEMENT Abrogé : 2016, R.V.Q. 2498, a. 42.
III RESPONSABILITÉS DES SERVICES Abrogé : 2016, R.V.Q. 2498, a. 42.
IV RESPONSABILITÉS DES DIVISIONS DE LA DIRECTION D'ARRONDISSEMENT Abrogé : 2016, R.V.Q. 2498, a. 42.
V LA STRUCTURE ADMINISTRATIVE DES SERVICES ET DES DIVISIONS D'ARRONDISSEMENT Abrogé : 2016, R.V.Q. 2498, a. 42.
VI LES DIRECTIONS ADMINISTRATIVES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE Abrogé : 2016, R.V.Q. 2498, a. 42.