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R.R.V.Q. chapitre R-1
- Règlement sur la rédaction et la refonte des règlements
Table des matières détaillée
Document au 5 juin 2009
I
LES RÈGLES RELATIVES À LA RÉDACTION RÉGLEMENTAIRE
1
Les règlements de...
I
LA PAGE DE TITRE DU RÈGLEMENT
2
On retrouve sur...
II
LE NUMÉRO DU RÈGLEMENT
3
La référence numérique...
III
LES NOTES EXPLICATIVES
4
Le règlement ne...
5
Les notes explicatives...
6
Des notes explicatives...
7
Les notes explicatives...
8
Les notes explicatives...
IV
LES COMPOSANTES DU RÈGLEMENT
9
L’ordre des composantes...
V
LE TITRE DU RÈGLEMENT
10
Le titre du...
11
Le titre d’un...
12
Pour les fins...
13
Dans le titre...
14
À chaque modification...
VI
LA FORMULE INTRODUCTIVE DU DISPOSITIF
15
Selon l’instance qui...
VII
LE DISPOSITIF
16
Si l’ampleur du...
17
Les intitulés de...
18
Il n’y a...
19
Les divers éléments...
1
Définitions
20
Lorsque, pour l’application...
21
Les mots définis...
2
Champ d’application
22
L’article sur le...
23
L’emploi d’un tel...
3
Corps réglementaire
24
Les articles d’un...
25
Les paragraphes et...
4
Responsabilité d’application
26
Il est fait...
5
Dispositions finales
27
La disposition finale...
28
Le cas échéant,...
VIII
LES ANNEXES
29
L’annexe débute toujours...
IX
LA TABLE DES MATIÈRES
30
Dans le cas...
II
LES NORMES RELATIVES AU FRANÇAIS ET À LA GRAMMAIRE
31
Le genre masculin...
32
Le nombre singulier...
33
L’emploi de substantifs...
34
La désignation complète...
35
La désignation complète...
36
La citation d’une...
III
LES NORMES TYPOGRAPHIQUES
37
Les règlements sont...
IV
LES RÈGLES RELATIVES À LA REFONTE
38
Le Service des...
39
Aux fins de...
40
Aux fins de...
41
Le Service des...
42
La nomenclature alphanumérique...
43
La citation d’un...
44
Les règlements refondus...
45
Les règlements refondus...
46
Dès l’entrée en...
47
Les règlements refondus...
48
Chaque article d’un...
V
DISPOSITION FINALE
49
(Omis).