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R.R.V.Q. chapitre V-1
- Règlement sur les véhicules hippomobiles
Table des matières détaillée
Document au 24 janvier 2019
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
III
VÉHICULES HIPPOMOBILES - PERMIS
3
Le requérant ou...
4
Le coût du...
5
Le détenteur du...
6
La direction peut...
IV
LES CHEVAUX - PERMIS
7
Le requérant ou...
8
L’examen mentionné à...
8.1
Le poids d’un...
9
Le coût du...
10
Le détenteur d’un...
11
Personne ne peut...
12
Le détenteur d’un...
13
Du 24 juin...
13.1
Un cheval doit...
14
Le détenteur d’un...
14.1
Le détenteur d’un...
15
Le détenteur d’un...
16
Lorsque la direction...
17
Le détenteur d’un...
18
Personne ne peut...
19
Personne ne peut...
19.1
Personne ne peut...
19.2
Personne ne peut...
20
Personne ne peut...
V
UTILISATION D’UN VÉHICULE HIPPOMOBILE - PERMIS
21
Une personne qui...
22
Sauf si le...
23
Sous réserve du...
24
Lorsque le nombre...
25
Le coût du...
26
Le nombre de...
27
Un permis d’exploitation...
28
Lorsqu’elle délivre un...
29
Lors de toute...
30
La direction émet...
31
Dès qu’elle constate...
VI
COCHER - PERMIS
32
Toute personne qui...
33
La période de...
34
La direction émet...
35
Lorsqu’elle émet un...
36
Le permis d’un...
37
Une personne qui,...
37.1
Une personne qui,...
38
Le permis d’un...
38.1
Le permis d’un...
39
Le cocher dont...
40
Un détenteur d’un...
VI.1
ÉVÉNEMENT SPÉCIAL
40.1
Un détenteur d’un...
40.2
Le détenteur d’un...
40.3
Au plus tard...
40.4
Les articles 2, 41...
40.5
Lorsqu’un cocher conduit...
VII
POSTE D’EMBARQUEMENT - STATIONNEMENT
41
Le tarif de...
42
Sous réserve de...
42.1
Quiconque stationne un...
43
Personne ne peut...
44
Le détenteur d’un...
45
Personne ne peut...
46
Personne ne peut...
VIII
HORAIRES
47
(Abrogé : 2008,...
48
(Abrogé : 2008,...
49
Aucun départ pour...
50
La durée minimale...
IX
TRANSPORTS AUTORISÉS
51
Le détenteur d’un...
52
Sous réserve de...
53
L’ordre de départ...
54
Le détenteur d’un...
55
Abrogé : 2008,...
56
Lorsque le transport...
57
Abrogé : 2008,...
X
POSTE DE CONTRÔLE
58
Un poste de...
59
Lorsqu’un poste de...
XI
TARIFICATION
60
Le tarif exigible...
61
(Abrogé: 2002, R.V.Q....
XII
COCHERS - OBLIGATIONS
62
Lorsqu’il est dans...
63
Lorsqu’il est dans...
63.1
Il est interdit...
64
Le cocher doit...
64.1
Le cocher doit,...
64.2
Lorsqu’il circule avec...
65
Le cocher doit...
66
Le cocher affecté...
67
Un cocher ne...
68
Un cocher ne...
69
Un cocher doit...
70
Un cocher ne...
71
Un cocher ne...
72
Un cocher ne...
73
Sauf lorsqu’il circule...
74
Aussitôt une course...
75
Un cocher doit,...
76
Sous réserve des...
77
Sauf s’il effectue...
78
Lorsque le transport...
79
Il est interdit...
79.1
Il est interdit...
80
Lorsqu’il est dans...
80.1
Un cocher qui...
80.2
Un cocher doit...
80.3
Un cocher doit,...
XII.1
RÈGLES DE CIRCULATION
I
SIGNALISATION
80.4
Un cocher est...
80.5
Un cocher ne...
II
RÈGLES DE CONDUITE DU VÉHICULE
1
Utilisation des voies
80.6
Sur une chaussée...
80.7
Sur une chaussée...
80.8
Sur une chaussée...
80.9
Sur un chemin...
80.10
Un cocher ne...
2
Virages
80.11
Un cocher qui...
80.12
Un cocher qui...
80.13
Sur une chaussée...
3
Signaux de circulation
80.14
À moins d’une...
80.15
Malgré l’article 80.14, à...
80.16
À moins d’une...
80.17
À moins d’une...
80.18
À moins d’une...
80.19
Même si un...
80.20
Lorsqu’un feu de...
80.21
Un cocher qui...
80.22
À une intersection...
80.23
À une intersection...
80.24
Un cocher qui...
4
Autres règles de circulation
80.25
Un cocher qui...
80.26
Un cocher qui...
80.27
Un cocher doit...
80.28
À une intersection...
80.29
Lorsqu’un piéton s’engage...
80.30
Un cocher ne...
XIII
SOLLICITATION
81
Un détenteur d’un...
XIV
INCONDUITE ET FLÂNERIE
82
Personne ne peut...
83
Personne ne peut...
XV
POUVOIRS DU COMITÉ EXÉCUTIF - ORDONNANCES
84
Le comité exécutif...
85
Le comité exécutif...
XVI
PÉNALITÉS
85.1
Nul ne peut...
86
Quiconque contrevient ou...
86.1
Malgré l’article 86, quiconque...
86.1.1
Malgré l’article 86,...
87
Le détenteur d’un...
XVII
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
88
(Omis).
89
(Omis).
90
(Omis).
91
(Omis).
92
(Omis).
ANNEXE I
(article 40.1)
PLAN DU DISTRICT ÉLECTORAL 01
ANNEXE II
ORDONNANCES EN VIGUEUR À LA DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU PRÉSENT RÈGLEMENT REFONDU