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R.V.Q. 1583
- Règlement sur la gestion des matières résiduelles
Table des matières détaillée
Document au 21 janvier 2016
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
III
GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
3
Quiconque se départit...
II
GESTION DES ORDURES ET NORMES MINIMALES DE SERVICE
4
La ville enlève...
5
L’enlèvement des ordures...
6
L’enlèvement des ordures...
7
Aux fins de...
8
Les ordures enlevées...
III
GESTION DES MATIÈRES RECYCLABLES ET NORMES MINIMALES DE SERVICE
9
Lorsque la ville...
10
L’enlèvement des matières...
11
La ville fournit...
12
Abrogé : 2012,...
IV
GESTION DES RÉSIDUS DE LA TONTE DU GAZON, DES RÉSIDUS VERTS, DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET DES ARBRES DE NOËL ET NORMES MINIMALES DE SERVICE
13
Lorsque la ville...
14
L’enlèvement des résidus...
15
Abrogé : 2016,...
16
Lorsqu’un conseil d’arrondissement...
V
GESTION DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS ET NORMES MINIMALES DE SERVICE
17
L’enlèvement d’un résidu...
IV
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
18
Un véhicule qui...
19
Le transport d’un...
V
INSPECTION
20
Dans l’exercice de...
VI
INFRACTIONS ET PEINES
21
Quiconque contrevient ou...
22
Malgré l’article 21, quiconque...
VII
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
23
L’application de ce...
VIII
DISPOSITIONS ABROGATIVES ET REMPLAÇANTES
24
(Omis.)
25
(Omis.)
26
(Omis.)
27
Les dispositions de...
IX
DISPOSITION FINALE
28
(Omis.)
ANNEXE I
(article 5)
PLAN D’UN SECTEUR
ANNEXE ii
(article 14)
PLAN D’UN SECTEUR COMPRIS DANS L’ARRONDISSEMENT DE LA CITÉ-LIMOILOU