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R.V.Q. 2215
- Règlement sur le stationnement hors rues dans le secteur de la rue Maguire et sur le terrain de la SEPAQ géré par la ville à Charlesbourg
Table des matières
Document au 23 décembre 2015
I
STATIONNEMENT
II
INFRACTION ET PEINE
III
DISPOSITION FINALE
ANNEXE I
(articles 6 et 7)
TYPES DE RÉGLEMENTATION OU DE PROHIBITION ET MOYENS DE CONTRÔLE
ANNEXE II
(article 7)
TERRAINS DE STATIONNEMENT
ANNEXE III
(article 7)
PLANS