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R.V.Q. 2498
- Règlement intérieur sur l’organisation administrative de la Ville
Table des matières
Document au 28 août 2024
I
LA DIRECTION GÉNÉRALE
II
LES UNITÉS ADMINISTRATIVES DE LA VILLE
III
LES RESPONSABILITÉS DES UNITÉS ADMINISTRATIVES
IV
L’ORGANISATION DES UNITÉS ADMINISTRATIVES
V
LES DIRECTIONS ADMINISTRATIVES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
VI
LA GESTION TRANSVERSALE
VII
LES DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES