Impression de la table des matières

Retour Imprimer...

R.V.Q. 2498 - Règlement intérieur sur l’organisation administrative de la Ville

Table des matières détaillée À jour au 1^er juin 2025

I LA DIRECTION GÉNÉRALE
II LES UNITÉS ADMINISTRATIVES DE LA VILLE
- 4Les unités administratives...
III LES RESPONSABILITÉS DES UNITÉS ADMINISTRATIVES
IV L’ORGANISATION DES UNITÉS ADMINISTRATIVES
- 38Le conseil de...
- 39Les directeurs des...
V LES DIRECTIONS ADMINISTRATIVES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
- 40Le conseil de...
VI LA GESTION TRANSVERSALE
- 41Le conseil de...
VII LES DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES