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R.V.Q. 2831
- Règlement sur la procédure, la régie interne et les décisions de la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec
Table des matières détaillée
À jour au 10 juin 2025
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
COMPOSITION ET DURÉE DU MANDAT
2
La commission est...
3
Sur proposition du...
4
Le conseil de...
5
Le conseil de...
6
La durée du...
7
Le mandat d’un...
8
Un membre issu...
9
Le conseil de...
10
La commission est...
III
SÉANCES DE LA COMMISSION
11
Les séances de...
12
Malgré l’article 11,...
13
Le quorum de...
14
Les décisions de...
15
Un membre qui...
16
Au plus tard...
17
En l’absence du...
18
Un membre de...
19
Lorsqu’un membre de...
20
La commission siège...
21
L’information portée à...
22
Lors d’élections générales...
23
Les membres de...
24
Une séance interrompue...
IV
ORDRES DU JOUR ET PROCÈS-VERBAUX
25
L’ordre du jour...
26
Une copie du...
V
DÉCISIONS
27
Lorsqu’une demande de...
28
Les décisions de...
29
Toute personne dont...
30
La commission peut...
VI
FORMATION
31
La ville s’assure...
VII
RÔLES ET RESPONSABILITÉS DES MEMBRES DE LA COMMISSION ET DE SON SECRÉTAIRE
32
Le président de...
33
Le premier vice-président...
34
Les membres de...
35
Le secrétaire de...
VIII
Éthique et déontologie
36
Les articles 1...
36.1
Afin de préserver...
36.2
Un manquement à...
IX
MODIFICATION AU RÈGLEMENT SUR LA COMMISSION D’URBANISME ET DE CONSERVATION DE QUÉBEC
37
Le Règlement sur...
X
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
38
Malgré l’article 2,...
39
Malgré le deuxième...
40
(Omis.)