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R.V.Q. 755
- Règlement sur l'interdiction de stationner sur les terrains situés en front des parvis des églises Saint-Roch et Saint-Jean-Baptiste
Table des matières détaillée
Document au 4 octobre 2023
1
Il est interdit...
2
L'interdiction prévue à...
3
Quiconque contrevient à...
4
(Omis.)
Annexe I
(article 1)
Plan illustrant la partie de terrain située en front du parvis de l’Église Saint-Roch
Annexe II
(article 1)
Plan illustrant la partie de terrain située en front du parvis de l’Église Saint-Jean-Baptiste