Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.1V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme

Texte intégral
451.Un appareil de climatisation ou une thermopompe peut être installé au sol sous réserve du respect des normes suivantes :
l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé à une distance minimale d’un mètre d’une ligne de lot et à une distance maximale de 1,5 mètre d’un mur du bâtiment principal, sauf s’il dessert une piscine;
l’appareil de climatisation ou la thermopompe peut être installé dans toute cour;
si l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé en cour avant, il est caché, de manière à ne pas être visible à partir de la ligne avant de lot sur lequel il est installé, par un des éléments suivants :
a)un élément architectural intégré au bâtiment principal et composé des mêmes matériaux que le revêtement extérieur de la façade de ce dernier;
b)un écran végétal dense composé de végétaux au feuillage persistant;
c)une clôture opaque conforme aux articles 516 à 524.0.1;
d)une modification du niveau du terrain.
451.Un appareil de climatisation ou une thermopompe peut être installé au sol sous réserve du respect des normes suivantes :
l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé à une distance minimale d’un mètre d’une ligne de lot et à une distance maximale de 1,5 mètre d’un mur du bâtiment principal, sauf s’il dessert une piscine;
l’appareil de climatisation ou la thermopompe peut être installé dans toute cour;
si l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé en cour avant, il est caché, de manière à ne pas être visible à partir de la ligne avant de lot sur lequel il est installé, par un des éléments suivants :
a)un élément architectural intégré au bâtiment principal et composé des mêmes matériaux que le revêtement extérieur de la façade de ce dernier;
b)un écran végétal dense composé de végétaux au feuillage persistant;
c)une clôture opaque conforme aux articles 516 à 525;
d)une modification du niveau du terrain.
451.Un appareil de climatisation ou une thermopompe peut être installé au sol sous réserve du respect des normes suivantes :
l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé à une distance maximale de 1,5 mètre d’un mur du bâtiment principal, sauf s’il dessert une piscine;
l’appareil de climatisation ou la thermopompe peut être installé en cour avant, en cour latérale, sauf dans une marge latérale, ou en cour arrière;
si l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé en cour avant, il est caché, de manière à ne pas être visible à partir de la ligne avant de lot sur lequel il est installé, par un des éléments suivants :
a)un élément architectural intégré au bâtiment principal et composé des mêmes matériaux que le revêtement extérieur de la façade de ce dernier;
b)un écran végétal dense composé de végétaux au feuillage persistant;
c)une clôture opaque conforme aux articles 516 à 525;
d)une modification du niveau du terrain.