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R.C.A.1V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme

Article 80
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Texte intégral
80.Le groupe I3 industrie générale comprend les établissements industriels manufacturiers, les usines et les chantiers.
Ce groupe comprend de plus les établissements dont l’activité principale est le recyclage et la récupération d’une superficie de plancher maximale de 2 000 mètres carrés.
2010, R.C.A.1V.Q. 4, a. 80; 2018, R.V.Q. 2684, a. 1.
80.Le groupe I3 industrie générale comprend les établissements industriels manufacturiers, les usines et les chantiers.
2010, R.C.A.1V.Q. 4, a. 80.
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