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R.C.A.2V.Q. 4
- Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme
Article 490
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Date d'entrée en vigueur
2010-01-05
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490.
Un mur de soutènement doit être situé à une distance minimale de 0,5 mètre d’une ligne avant de lot et à une distance minimale de 1,5 mètre d’une borne d’incendie.
2010, R.C.A.2V.Q. 4, a. 490
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