541.Malgré l’article 538 et en outre des dispositions de la section II, les constructions ou aménagement suivants, lorsqu’ils sont accessoires à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation, sont autorisés dans une marge ou dans une cour identifiée ci-dessous à l’égard de chacun d’eux :1°un bâtiment accessoire à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation est autorisé dans la cour avant secondaire, une cour latérale et la cour arrière, à l’exception de la marge avant secondaire, d’une marge latérale et de la marge arrière;
2°une aire de jeux accessoire à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation est autorisée dans la cour avant secondaire, une cour latérale et la cour arrière. Lorsqu’elle est accessoire à un service de garde éducatif à l’enfance conformément à la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance, autre qu’un service de garde en milieu familial, elle est également autorisée en cour avant;
3°une guérite est autorisée dans toute cour;
4°une serre est autorisée dans la cour avant secondaire, une cour latérale et la cour arrière, à l’exception de la marge avant secondaire, d’une marge latérale et de la marge arrière.
