Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.5V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme

Article 208.0.1
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Texte intégral
208.0.1.Une aire extérieure destinée à la promenade d’animaux est associée à un chenil ou à un service de soins ou de dressage pour animaux du groupe C2 vente au détail et services pourvu qu’elle soit clôturée.
2023, R.V.Q. 3123, a. 12.
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