Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.5V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme

Texte intégral
28.Le groupe C3 lieu de rassemblement comprend les établissements dont l’activité principale est d’exploiter des installations ou de fournir des services en matière de culture, de divertissement, de loisirs ou communautaires, et ce, sans consommation de boisson alcoolisée.
Ce groupe comprend, notamment, les usages suivants :
une salle de spectacle, de cinéma ou de théâtre;
un équipement sportif ou de loisirs, tels une piscine, un aréna, un centre de conditionnement physique d’une superficie de plancher de plus de 200 mètres carrés, un salon de quilles, une salle de billard, un centre d’activité ludique utilisant la technologie de l’informatique ou des télécommunications, une salle de danse, un lieu de rassemblement aux fins de pratiquer une activité en matière de culture, de divertissement, de loisirs ou communautaire.