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R.C.A.5V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme

Texte intégral
437.Malgré la définition de « façade principale » de l’article 1, lorsque dans la zone il y a présence de lots d’angle, de lots transversaux ou de lots d’angle transversaux qui possèdent une ligne avant de lot qui longe une même rue déterminée, la grille de spécifications peut indiquer que la façade principale d’un bâtiment est la façade située du côté de cette ligne avant de lot par l’inscription de la mention « La façade principale d’un bâtiment principal est située du côté de la ligne avant de lot qui longe (inscrire ici le nom de la rue déterminée) – article 437 » sur la ligne intitulée « Dispositions particulières » de la section intitulée « Bâtiment principal ».
437.Malgré la définition de « façade principale » de l’article 1 et lorsque tous les lots de la zone sont des lots d’angle, des lots transversaux ou des lots d’angle transversaux qui possèdent une ligne avant de lot qui longe une même rue déterminée, la grille de spécifications peut indiquer que la façade principale d’un bâtiment est la façade située du côté de cette ligne avant de lot par l’inscription de la mention « La façade principale d’un bâtiment principal est située du côté de la ligne avant de lot qui longe (inscrire ici le nom de la rue déterminée) – article 437 » sur la ligne intitulée « Dispositions particulières » de la section intitulée « Bâtiment principal ».