Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.5V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme

Texte intégral
520.En cour avant, la hauteur maximale d’une clôture est de 1,2 mètre et la hauteur maximale d’un muret est de 0,75 mètre.
En cour avant contiguë à une cour latérale ou arrière d’un autre lot, en cour avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière, la hauteur maximale d’une clôture ou d’un muret est de deux mètres.
520.En cour avant, sauf en cour avant secondaire, la hauteur maximale d’une clôture est de 1,2 mètre et la hauteur maximale d’un muret est de 0,75 mètre.
Lorsqu’elle est implantée en cour avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière, la hauteur maximale d’une clôture est de deux mètres.