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R.C.A.5V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme

Texte intégral
532.Un panneau solaire peut être installé sur un toit d’un bâtiment principal ou d’un bâtiment accessoire, sous réserve du respect des normes suivantes :
lorsque le panneau solaire est installé sur un toit plat, il respecte les normes suivantes :
a)le panneau solaire est installé à une distance minimale de 2,5 mètres d’une façade;
b)la hauteur maximale du panneau solaire est de deux mètres;
c)la superficie du panneau solaire n’est pas considérée dans le calcul de la superficie maximale de l’ensemble des constructions autorisées sur le toit;
lorsque le panneau solaire est installé sur le versant d’un toit en pente qui donne sur une cour avant ou une cour latérale, il est installé à plat.
532.Un panneau solaire peut être installé sur un toit d’un bâtiment principal ou d’un bâtiment accessoire implanté en cour avant ou en cour latérale, sous réserve du respect des normes suivantes :
lorsque le panneau solaire est installé sur un toit plat, il respecte les normes suivantes :
a)le panneau solaire est installé à une distance minimale de 2,5 mètres d’une façade;
b)la hauteur maximale du panneau solaire est de deux mètres;
c)la superficie du panneau solaire n’est pas considérée dans le calcul de la superficie maximale de l’ensemble des constructions autorisées sur le toit;
lorsque le panneau solaire est installé sur un versant d’un toit en pente qui donne sur une cour avant ou une cour latérale, il respecte les normes suivantes :
a)le panneau solaire est de la même couleur que le revêtement du toit;
b)le panneau solaire est installé à plat.