Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.5V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme

Article 533
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Texte intégral
533.Un panneau solaire peut être installé sur un mur, autre qu’une façade, d’un bâtiment principal lorsque la saillie du panneau solaire n’excède pas 0,15 mètre de la partie du bâtiment sur laquelle il est installé.
2010, R.C.A.5V.Q. 4, a. 533.
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