Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.5V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme

Texte intégral
773.Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 1 Général, les seules enseignes autorisées sur un bâtiment sont les suivantes :
lorsqu’un usage de la classe Habitation est exercé, une enseigne d’identification installée à plat est autorisée;
lorsqu’un usage autre qu’un usage de la classe Habitation est exercé, une enseigne d’identification installée à plat, en saillie ou suspendue ou une enseigne commerciale installée à plat est autorisée.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 2 Patrimonial ou le Type 3 Rue principale de quartier, les seules enseignes autorisées sur un bâtiment sont l’enseigne d’identification installée à plat, en saillie ou suspendue ou l’enseigne commerciale installée à plat.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 4 Mixte, le Type 5 Industriel, le Type 6 Commercial, le Type 7 Méga centre ou le Type 8 Agriculture ou forestier, les seules enseignes autorisées sur un bâtiment sont l’enseigne d’identification ou l’enseigne commerciale, installée à plat, en saillie ou suspendue.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 9 Public ou récréatif, seule une enseigne d’identification installée à plat, en saillie ou suspendue est autorisée.
773.Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 1 Général, les seules enseignes autorisées sur un bâtiment sont les suivantes :
lorsqu’un usage de la classe Habitation est exercé, une enseigne d’identification installée à plat est autorisée;
lorsqu’un usage autre qu’un usage de la classe Habitation est exercé, une enseigne d’identification installée à plat ou en saillie ou une enseigne commerciale installée à plat est autorisée.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 2 Patrimonial ou le Type 3 Rue principale de quartier, les seules enseignes autorisées sur un bâtiment sont l’enseigne d’identification installée à plat ou en saillie ou l’enseigne commerciale installée à plat.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 4 Mixte, le Type 5 Industriel, le Type 6 Commercial, le Type 7 Méga centre ou le Type 8 Agriculture ou forestier, les seules enseignes autorisées sur un bâtiment sont l’enseigne d’identification ou l’enseigne commerciale, installée à plat ou en saillie.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 9 Public ou récréatif, seule une enseigne d’identification installée à plat ou en saillie est autorisée.