563.0.0.1.Un composteur accessoire à un usage du groupe R1 parc doit être implanté à une distance maximale de 0,75 mètre d’une ligne arrière de lot ou, en l’absence d’une telle ligne, à une distance maximale de 0,75 mètre d’une ligne latérale de lot.
563.0.1.Un composteur accessoire à un usage du groupe R1 parc doit être implanté à une distance maximale de 0,75 mètre d’une ligne arrière de lot ou, en l’absence d’une telle ligne, à une distance maximale de 0,75 mètre d’une ligne latérale de lot.
