Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.6V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l’urbanisme

Article 690
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Texte intégral
690.Un demi cylindre métallique implanté à l’horizontal est autorisé lorsqu’il repose sur des murs verticaux d’une hauteur d’au moins trois mètres.
2010, R.C.A.6V.Q. 4, a. 690.
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