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Texte intégral
RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DANS L’ARRONDISSEMENT BEAUPORT
CHAPITRE I DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
CHAPITRE II DISPOSITION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
2
Les déchets provenant...
3
Les matières recyclables...
4
Les résidus monstres...
5
Les résidus verts...
6
Les matériaux secs,...
7
Les résidus d’élagage,...
CHAPITRE VI DISPOSITION FINALE
8
Le présent règlement...
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