Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableau des modifications
Guide d'utilisation
Table des matières
(
Afficher les détails
)
Texte intégral
RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION MODIFIANT LES TITULAIRES DE CERTAINES RESPONSABILITÉS À LA SUITE D’UNE RÉORGANISATION ADMINISTRATIVE
CHAPITRE I MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR L’EAU POTABLE
1
L’article 22 du...
2
L’article 23 de...
CHAPITRE II MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉNEIGEMENT
3
L’article 16 du...
CHAPITRE III MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES NUISANCES
4
L’article 16 du...
CHAPITRE IV MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA PROTECTION DES PRISES D’EAU
5
L’article 1 du...
6
L’article 23 de...
7
L’article 26 de...
CHAPITRE V MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES COMPTEURS D’EAU
8
L’article 1 du...
9
L’article 21 de...
CHAPITRE VI MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉPÔT, DANS UNE RUE DU RÉSEAU ARTÉRIEL, DE LA NEIGE PROVENANT D’UN TERRAIN PRIVÉ
10
L’article 14 du...
CHAPITRE VII MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA RENATURALISATION DES BERGES DU LAC SAINT-CHARLES
11
L’article 8 du...
12
L’article 28 de...
13
L’article 28.1 de...
CHAPITRE VIII MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
14
L’article 10 du...
CHAPITRE IX MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES PESTICIDES, LES ENGRAIS ET LES COMPOSTS
15
L’article 8.4 du...
16
L’article 12 de...
17
L’article 13 de...
18
L’article 13.1 de...
19
L’article 14 de...
CHAPITRE X MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR L’AUTORISATION À DÉLIVRER DES CONSTATS D’INFRACTION
20
L’article 5 du...
21
L’article 5.1 de...
22
L’article 6 de...
23
L’article 6.1 de...
24
L’article 10 de...
25
L’article 10.1 de...
CHAPITRE XI MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
26
L’article 23 du...
27
L’article 53 de...
CHAPITRE XII MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉNEIGEMENT D’UN CHEMIN PUBLIC AVEC UNE SOUFFLEUSE D’UNE MASSE NETTE DE PLUS DE 900 KILOGRAMMES
28
L’article 5 du...
CHAPITRE XIII MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
29
L’article 80 du...
30
L’article 82 de...
31
L’article 96 de...
32
L’article 101 de...
33
L’article 101.1 de...
CHAPITRE XIV DISPOSITION FINALE
34
Le présent règlement...
Nous joindre
Exonération de responsabilité
Déclaration de confidentialité
Droits de propriété intellectuelle
Site Internet de la Ville de Québec
Rédigé, refondu et publié avec les solutions d'Irosoft.
© Ville de Québec, 2024. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions
Irosoft
.