Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableau des modifications
Guide d'utilisation
Table des matières
(
Afficher les détails
)
Texte intégral
RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉNEIGEMENT
CHAPITRE I DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
CHAPITRE II CHAMP D’APPLICATION
2
Ce règlement prévoit...
CHAPITRE III RÈGLES GÉNÉRALES
3
Le déneigement s’effectue...
4
L’andain de neige...
5
Il y a...
CHAPITRE IV CONDITIONS DE DÉNEIGEMENT D’UN TROTTOIR OU D’UN ESCALIER
6
Les trottoirs et...
7
Malgré le diagramme...
8
Malgré le diagramme...
9
Les escaliers intégrés...
10
Les escaliers constituant...
CHAPITRE V CONDITIONS DE DÉNEIGEMENT DE LA CHAUSSÉE
11
La chaussée est...
12
La neige, située...
CHAPITRE VI CONDITIONS DE DÉNEIGEMENT D’UN LIEN PIÉTONNIER OU D’UNE PISTE CYCLO-PIÉTONNE
13
Les situations suivantes...
14
L’application à un...
15
Malgré le diagramme...
CHAPITRE VII RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
16
L’application de ce...
CHAPITRE VIII DISPOSITION ABROGATIVE
17
Aux fins de...
CHAPITRE IX DISPOSITION FINALE
18
(Omis .)...
ANNEXE I
( article 5)
ANNEXE II
( article 6)
ANNEXE III
( article 11)
ANNEXE IV
( article 14)
Nous joindre
Exonération de responsabilité
Déclaration de confidentialité
Droits de propriété intellectuelle
Site Internet de la Ville de Québec
Rédigé, refondu et publié avec les solutions d'Irosoft.
© Ville de Québec, 2024. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions
Irosoft
.